Règlement, d'avance merci.

[TSB]

Chacun est le bienvenu dans ce forum, conçu comme un lieu d'expression, de détente et d'entraide. Il a pour but de créer et d'entretenir des liens de convivialité entre ses membres, de manière gratuite et purement informelle.

Les publicités automatiques publiées sur ce forum ne sont pas contrôlées. Vous n'êtes pas tenus de les prendre en compte ni de cliquer dessus. Si une publicité vous choque vous pouvez avertir "Google" en cliquant sur le lien apparaissant sous les publicités.


Voici les principes d’utilisation de ce forum.


1. Les règles à suivre :
•Pour écrire sur le forum, il est nécessaire de décliner une identité réelle, notamment pour son adresse e-mail. L'usage d’un pseudo est admis tant qu'il respecte les règles de moralité.

•Ce forum est modéré et les membres doivent être visibles lors de chaque connexion.

•Les participants doivent respecter les thèmes du forum.

•Les membres éviteront d'agir contre les intérêts de ce forum, de ses membres ou de ses responsables.

•L'objectif de tous les participants est de s'informer et de partager leurs expériences. Le langage des fleurs sera toujours plus efficace que l'agressivité pour expliquer votre point de vue à un autre utilisateur.

•Les participants sont responsables de leurs écrits, et s'interdisent tout propos diffamatoire, injurieux, raciste ou susceptible de tomber sous le coup de la loi. Leur responsabilité pourra être engagée en cas de manquement à cette règle. Le droit de réponse des personnes physiques ou morales est inaliénable, en conséquence il faudra veiller à ne pas être nominatif (Voir modération) ou que les indications permettant de reconnaître les personnes physiques ou morales soit trop explicites.

• Les participant s'engagent à ne pas harceler les autres membres par messages privés. Si un membre devait se plaindre d'un autre, le banissement pourra être envisagé. En cas de récidive, une action vers le FAI pourra aussi être envisagée.

• Les participant s'engagent à ne pas innonder le forum de messages inutiles, déplacés ou autres. Le banissement pourra être envisagé si un tel comportement était remarqué. En cas de récidive, une action vers le FAI pourra aussi être envisagée.

•En postant des messages dans ce forum, de facto, vous en acceptez les règles, donc les lois sur la protection des données nominatives, sur la protection de la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, le droit de réponse. Vous acceptez en outre les traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes. Ni les responsables de ce forum, ni notre fournisseur actuel ou à venir ne pourront être tenus pour responsables des messages postés que ce soit sur la forme, le contenu ou le sens.

•Ce forum, permet entre autres, de poser et de répondre à des questions ainsi que d'entretenir une ambiance de camaraderie et d'entraide selon les sujets abordés, ou d'émettre de simples avis ou informations.

•La participation, la simple lecture des rubriques vaut signature électronique et acceptation inconditionnelle de ce qui précède et ce qui suit.

•Nous rappelons en outre l'existence de forums non modérés destinés à ceux et celles qui ne seraient pas satisfaits par nos conditions.


2. La modération :
•La modération peut s'appliquer sans avertissement ou justification.

•La modération n'est pas de la censure, mais est gage de sérieux et de qualité sur ce forum. Il n'est pas question d'atteinte à la liberté d'expression, puisque tout le monde peut s'exprimer dans la mesure où les personnes respectent ces règles.

•Nous refuserons et supprimerons tout message qui témoignera d'un manque de respect à l'égard de la personne à laquelle il est adressé, que ce dernier soit formulé au premier ou au second degré. Il en sera de même pour tous les messages qui seront:

o hors sujet par rapport au thème du forum
o à caractère raciste, injurieux, diffamatoire
o contraire au droit français et à la nétiquette
o à caractère confidentiel citant nominativement des tierces personnes morales ou physiques sans leur accord (voir la CNIL plus bas)
o à caractère religieux (même humoristique)
o à caractère politique (même humoristique)
o à caractère diffamatoire (voir plus bas un exemple)


•La modération pourra en outre agir sur les images, avatars, smilies, citations, pseudo, gifs ou tous autres éléments.

3. La netiquette :
Pour l'ensemble du forum, il est conseillé d'appliquer les règles de bonne conduite définies dans la netiquette. Le réseau Internet répond à quelques règles de bases, règles de vie qu'il convient de connaître et de respecter. Ces règles sont identiques pour tous, dans tous les pays.

Elles ont l'air évidentes, mais il est préférable de les rappeler à tous :

•Merci de NE PAS CRIER ! L'utilisation de majuscules signifie que vous PARLEZ FORT !

•Evitez le langage parlé qui rend souvent les textes des messages incompréhensibles.

•Ne postez qu'une fois le même sujet dans la rubrique adéquate et non pas plusieurs fois dans différentes rubriques en pensant qu'on va y répondre plus vite.

•Restez poli et courtois. Vous êtes en effet dans un espace public. Inutile de pimenter vos interventions par des grossièretés.

N'utilisez pas des images trop grandes, car tout le monde ne possède pas une connexion rapide et une résolution d'écran élevée.

4.Evolution

Cette charte et ce forum ne sont pas statiques, les membres acceptant de facto les modifications à venir. Le nom, les sujets abordés, les modérateurs ou administrateurs sont susceptibles d'être modifiés sans avertissement préalable.

Les modifications de la charte ont un effet rétroactif.

Bref rappel de ce qu'est la diffamation : poster des faits de nature à porter atteinte à l'honneur d'une personne morale ou physique, que ces faits soient vrais ou faux. Exemple : Il est de notoriété publique que telle personne a de grandes oreilles un gros nez et un gros ventre, le mettre sur le forum, a fortiori en insistant, est de nature diffamatoire.

En m'inscrivant et en participant sur ce forum, j'accepte la charte de manière inconditionnelle en acceptant également que son évolution est rétroactive et s'applique ainsi aux messages antérieurs aux modifications.


CNIL

Selon la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, tout fichier informatique comportant des informations nominatives doit être déclaré à la CNIL préalablement à sa mise en oeuvre.
On entend par "information nominative", appelée aussi donnée à caractère personnel, toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable.

Une personne est identifiée lorsque son identité apparaît dans un fichier.

Ce forum n'étant pas déclaré à la CNIL il convient de ne pas nommer de personnes (Cf Charte - Regles - 7) ouvertement dans les files. Un message présentant un nom de personne physique ou morale pourra être modifié par les modérateurs ou par les administrateurs afin d'effacer ce nom.


Cette rêgle ne s'applique bien entendu pas aux messages privés, même issus par des moyens techniques mis à disposition sur ce forum, qui eux relèvent de la correspondance privée entre deux membres.